- œuvre protégée
- произведение, охраняемое авторским правом
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Œuvre dérivée — En droit de la propriété intellectuelle, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d une ou plusieurs œuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média … Wikipédia en Français
Aire Marine Protégée — Pour les articles homonymes, voir AMP. On appelle aire marine protégée (AMP) (de l anglais : marine protected area, MPA) ou zone marine protégée (ZMP) une zone exclusivement ou majoritairement marine où des mesures particulières de gestion… … Wikipédia en Français
Aire marine protegee — Aire marine protégée Pour les articles homonymes, voir AMP. On appelle aire marine protégée (AMP) (de l anglais : marine protected area, MPA) ou zone marine protégée (ZMP) une zone exclusivement ou majoritairement marine où des mesures… … Wikipédia en Français
Zone marine protégée — Aire marine protégée Pour les articles homonymes, voir AMP. On appelle aire marine protégée (AMP) (de l anglais : marine protected area, MPA) ou zone marine protégée (ZMP) une zone exclusivement ou majoritairement marine où des mesures… … Wikipédia en Français
Aire protégée — Pour les articles homonymes, voir AMP. On appelle aire protégée (AP) (de l anglais : protected area, PA) (zone marine protégée (ZMP) quand il s agit d une zone marine) une zone où des mesures particulières de gestion sont mises en œuvre,… … Wikipédia en Français
Espece protegee — Espèce protégée Statut de conservation le risque d extinction Extinction Éteintes Menacées En danger de disparition Menacées … Wikipédia en Français
Espèce Protégée — Statut de conservation le risque d extinction Extinction Éteintes Menacées En danger de disparition Menacées … Wikipédia en Français
Aire protégée de France — Les Espaces protégés, appelés aussi Espaces Naturels, sont introduits par le Code de l environnement, Livre III : Espaces naturels[1]. La France compte plus de 50 outils de protection de l Environnement. Ce qui suit est une liste des… … Wikipédia en Français
Espèce protégée — Statut de conservation le risque d extinction Extinction Éteintes Éteintes à l état sauvage Menacées En da … Wikipédia en Français
Aire spécialement protégée d’importance méditerranéenne — Les Aires Spécialement Protégées d’Importance Méditerranéenne (ASPIM) sont des sites « d importance dans la conservation des constituants de la diversité biologique dans la Méditerranée, contenant les écosystèmes spécifiques à cette mer ou… … Wikipédia en Français
Fair-use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent… … Wikipédia en Français